VOICI LA LISTE COMPLÈTE DES CODES CEE DE DÉCHETS AVEC LEUR DESCRIPTION :

010000 DÉCHETS PROVENANT DE LA PROSPECTION, DE L'EXTRACTION DE MINE OU DE CARRIÈRE, AINSI QUE DU TRAITEMENT PHYSIQUE OU CHIMIQUE DES MINÉRAUX

010100 Déchets URCE produits par l'extraction de minéraux

010101 Déchets CER issus de l'extraction de minerais métalliques

010102 Déchets URCE provenant de l'extraction de minéraux non métalliques

010300 Déchets URCE produits par les traitements chimiques et physiques des minerais métalliques

010304 * URCE stériles pouvant générer de l'acide produit par le traitement du minerai de soufre

010305 * CER autres résidus contenant des substances dangereuses

010306 URCE stériles autres que celles mentionnées aux 01 03 04 et 01 03 05

010307 * CER autres déchets contenant des substances dangereuses provenant des traitements chimiques et physiques des minerais métalliques

010308 Poussières CER et résidus assimilés autres que ceux mentionnés au 01 03 07

010309 Boues rouges CER provenant de la production d'alumine autres que celles mentionnées au 01 03 07

010399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

010400 Déchets URCE produits par les traitements chimiques et physiques de minéraux non métalliques

010407 * Déchets CER contenant des substances dangereuses, produits par des traitements chimiques et physiques de minéraux non métalliques

010408 Déchets CER graviers et pierres concassées autres que ceux mentionnés au 01 04 07

010409 Déchets de sable et d'argile CER 010410 poussières et résidus assimilés autres que ceux mentionnés au 01 04 07

010411 Déchets URCE provenant du traitement de la potasse et du sel gemme autres que ceux mentionnés au 01 04 07

010412 Résidus CER et autres résidus de lavage et nettoyage de minéraux autres que ceux mentionnés aux 01 04 07 et 01 04 11

010413 Déchets CER provenant du traitement de la pierre autres que ceux mentionnés au 01 04 07

010499 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

010500 Boues de forage CER et autres déchets de forage

010504 Boues et déchets de forage de puits d'eau douce CER

010505 * Boues et déchets de forage contenant du pétrole CER

010506 * Boues de forage CER et autres déchets

forage contenant des substances dangereuses

010507 Boues et déchets de forage CER contenant de la barytine, autres que ceux des 01 05 05 et 01 05 06

010508 EWC Boues et déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux du 01 05 05 et 01 05 06

010599 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

020000 CER DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE, DE LA TRANSFORMATION ET DE LA PRÉPARATION DES ALIMENTS

020100 Déchets URCE provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche 020101 Boues provenant des opérations de lavage et de nettoyage

020102 CER déchets de tissus animaux

020103 CER déchets de tissus végétaux

020104 Déchets plastiques CER (hors emballages)

020106 Fèces animales de la RCE, urine et fumier (y compris la litière usagée), effluents, collectés séparément et traités hors site

020107 CER déchets forestiers

020108 * CER déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses

020109 CEE déchets agrochimiques autres que ceux du 02 01 08

020110 Déchets métalliques CER

020199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

020200 CER déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, du poisson et d'autres aliments d'origine animale

020201 Boues CER provenant des opérations de lavage et de nettoyage

020202 CER déchets de tissus animaux

020203 Déchets CER impropres à la consommation ou au traitement

020204 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

020299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

020300 Déchets URCE provenant de la préparation et de la transformation de fruits, légumes, céréales, huiles comestibles, cacao, café, thé et tabac ; de la production d'aliments en conserve; la production de levure et d'extrait de levure; la préparation et la fermentation de mélasse

020301 Boues CER produites par lavage, nettoyage, pelage, centrifugation et séparation des composants

020302 CER déchets liés à l'utilisation de conservateurs

020303 Déchets URCE produits par extraction au solvant

020304 Déchets CER impropres à la consommation ou au traitement

CODE CER DE REFUS ET DESCRIPTION

020305 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

020399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

020400 Déchets CER issus du raffinage du sucre

020401 CER salissures résiduelles provenant des opérations de nettoyage et de lavage des betteraves

020402 CER hors spécifications carbonate de calcium

020403 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

020499 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

020500 Déchets CER de l'industrie laitière

020501 Déchets CER impropres à la consommation ou au traitement

020502 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

020599 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

020600 Déchets CER de l'industrie de la confiserie et de la boulangerie

020601 Déchets CER impropres à la consommation ou au traitement

020602 CER déchets liés à l'utilisation de conservateurs

020603 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

020699 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

020700 CER déchets provenant de la production de boissons alcoolisées et non alcoolisées (sauf café, thé et cacao)

020701 Déchets CER produits par lavage, nettoyage et broyage de la matière première

020702 CER déchets provenant de la distillation de boissons alcoolisées

020703 Déchets CER produits par traitements chimiques

020704 Déchets CER impropres à la consommation ou au traitement

020705 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

020799 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

030000 CER DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX, DE MEUBLES, DE PÂTES, DE PAPIER ET DE CARTON

030100 CER déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles

030101 CER déchets d'écorce et de liège

030104 * CEE sciure, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses 030105 sciures, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux mentionnés sous 03 01 04

030199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

030200 Déchets CER issus des traitements de conservation du bois

CODE CER DE REFUS ET DESCRIPTION

030201 * Produits CER pour traitements de conservation du bois contenant des composés organiques non halogénés

030202 * Produits CER pour traitements de conservation du bois contenant des composés organiques chlorés

030203 * Produits CER pour les traitements conservateurs du bois contenant des composés organométalliques

030204 * Produits CER pour la préservation du bois contenant des composés inorganiques

030205 * CER autres produits pour la conservation du bois contenant des substances dangereuses

030299 Produits CER pour les traitements de préservation du bois non spécifiés ailleurs

030300 Déchets URCE provenant de la production et du traitement de pâte à papier, de papier et de carton 030301 Déchets d'écorce et de bois

030302 Boues de récupération CER des bains de macération (liqueur verte)

030305 Boues CER provenant des procédés de désencrage dans le recyclage du papier

030307 Déchets CER issus de la séparation mécanique dans la production de pâte à partir de déchets de papier et de carton

030308 Déchets CER issus du tri des papiers et cartons destinés au recyclage

030309 Boues résiduaires CER contenant du carbonate de calcium

030310 Déchets de fibres et boues CER contenant des fibres, des charges et des produits de revêtement générés par des procédés de séparation mécanique

030311 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 03 03 10

030399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

040000 CER DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU CUIR ET DE LA FOURRURE, AINSI QUE DE L'INDUSTRIE TEXTILE

040100 Déchets CER issus du traitement du cuir et de la fourrure

040101 Écharnages CER et fragments de chaux

040102 Déchets de chaulage CER

040103 * CER bains de dégraissage usés contenant des solvants sans phase liquide

040104 CER liquide de bronzage contenant du chrome

040105 CER liquide de bronzage ne contenant pas de chrome

040106 Boues CER, notamment produites par traitement sur site des effluents, contenant du chrome

040107 Boues CER, notamment produites par traitement sur site des effluents, ne contenant pas de chrome

040108 Cuirs tannés CER ( chutes, déchets, chutes, poudres à polir) contenant du chrome

040109 Déchets CER issus des opérations de conditionnement et de finition

040199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

040200 CER déchets de l'industrie textile

040209 Déchets CER issus de matériaux composites (fibres imprégnées, élastomères, plastomères)

040210 CER matière organique de produits naturels (par exemple graisse, cire)

040214 * Déchets CER des opérations de finition contenant des solvants organiques

040215 CER déchets de finition autres que ceux mentionnés au 04 02 14

040216 * CER colorants et pigments contenant des substances dangereuses

040217 Colorants et pigments CER autres que ceux mentionnés au 04 02 16

040219 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

040220 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 04 02 19

040221 Déchets CER de fibres textiles brutes

040222 Déchets URCE de fibres textiles transformées

040299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

050000 CER DÉCHETS PROVENANT DU RAFFINAGE DU PÉTROLE, DE LA PURIFICATION DU GAZ NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON

050100 Déchets URCE issus du raffinage du pétrole

050102 * Boues CER issues des procédés de dessalement 050103 * Boues déposées au fond des cuves

050104 * Boues acides CER produites par des procédés d'alkylation

050105 * Fuites d'huile CER

050106 * CER boues huileuses produites par la maintenance des installations et équipements

050107 * goudrons acides CER

050108 * EWC autres goudrons

050109 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

050110 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 05 01 09

050111 * Déchets CER issus de l'épuration des combustibles avec bases

050112 * CER acides contenant des huiles

050113 Boues résiduelles CER provenant de l'eau d'alimentation de la chaudière

050114 Déchets URCE produits par les tours de refroidissement

050115 * Filtres à argile usée CER

050116 CER déchets soufrés issus de la désulfuration du pétrole

050117 CER bitume

050199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

050600 Déchets CER produits par le traitement pyrolytique du charbon

050601 * goudrons acides CER

050603 * EWC autres goudrons

050604 Déchets URCE produits par les tours de refroidissement

050699 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

050700 Déchets CER produits par l'épuration et le transport du gaz naturel

050701 * Déchets CEE contenant du mercure

050702 Déchets CER contenant du soufre

050799 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

060000 CER DÉCHETS PROVENANT DE PROCESSUS CHIMIQUES INORGANIQUES

060100 Déchets CER provenant de la production, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation d'acides

060101 * CER acide sulfurique et acide sulfureux

060102 * CER acide chlorhydrique

060103 * CER acide fluorhydrique

060104 * CER acide phosphorique et phosphoreux

060105 * CER acide nitrique et acide nitreux

060106 * CER autres acides 060199 déchets non spécifiés ailleurs

060200 Déchets CER provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation des bases

060201 * hydroxyde de calcium CER

060203 * CER hydroxyde d'ammonium

060204 * CER hydroxyde de sodium et de potassium

060205 * EWC autres bases 060299 déchets non spécifiés ailleurs

060300 Déchets CER de l'UFM de sels, de leurs solutions et d'oxydes métalliques

060311 * Sels de CER et leurs solutions, contenant des cyanures

060313 * Sels de CER et leurs solutions, contenant des métaux lourds

060314 Sels de CER et leurs solutions, autres que ceux mentionnés aux 06 03 11 et 06 03 13

060315 * oxydes métalliques CER contenant des métaux lourds

060316 oxydes métalliques CER autres que ceux mentionnés au 06 03 15

060399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

060400 CER déchets contenant des métaux autres que ceux mentionnés au 06 03

060403 * Déchets CER contenant de l'arsenic

060404 * Déchets CEE contenant du mercure

060405 * Déchets CER contenant d'autres métaux lourds

060499 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

060500 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

060502 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

060503 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 06 05 02

060600 Déchets URCE provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation de produits chimiques contenant du soufre, des procédés chimiques soufrés et des procédés de désulfuration

060602 * Déchets CER contenant des sulfures dangereux

060603 Déchets CEE contenant des sulfures autres que ceux mentionnés au 06 06 02

060699 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

060700 Déchets URCE provenant de la production, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation de produits halogénés et de procédés chimiques halogénés

060701 * Déchets URCE issus de procédés électrolytiques contenant de l'amiante

060702 * Charbon actif EWC issu de la production de chlore

060703 * Boues de sulfate de baryum CER contenant du mercure

060704 * Solutions CER et acides, par ex. contact acide

060799 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

060800 Déchets CER provenant de la production, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation du silicium et de ses dérivés

060802 * Déchets CER contenant du chlorosilane dangereux

060899 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

060900 Déchets URCE de l'UFM de produits phosphorés et procédés chimiques du phosphore

060902 CER laitier phosphoreux

060903 * CER Déchets de réaction à base de calcium contenant ou contaminés par des substances dangereuses

060904 CER Déchets de réaction à base de calcium autres que ceux mentionnés au 06 09 03

060999 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

061000 Déchets URCE provenant de la MFSU de produits chimiques contenant de l'azote, de procédés chimiques azotés et de production d'engrais

061002 * Déchets CEE contenant des substances dangereuses

061099 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

061100 Déchets CER issus de la production de pigments inorganiques et opacifiants

061101 Déchets CER provenant de réactions à base de calcium dans la production de dioxyde de titane

061199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

061300 Déchets URCE provenant de procédés chimiques inorganiques non spécifiés ailleurs

061301 * Produits phytopharmaceutiques CEE, agents de conservation du bois et autres biocides inorganiques

061302 * Charbon actif CEE usagé (sauf 06 07 02)

061303 CER noir de carbone

061304 * Déchets URCE issus du traitement de l'amiante

061305 * suies CER

061399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

070000 DÉCHETS PROVENANT DE PROCESSUS CHIMIQUES ORGANIQUES

070100 Déchets URCE provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation de produits chimiques organiques de base

070101 * CER solutions aqueuses de lavage et eaux-mères

070103 * CER solvants organiques halogénés, solutions de lavage et eaux-mères

070104 * CER autres solvants organiques, liquides de lavage et eaux-mères

070107 * Fonds d'alambic halogénés CER et résidus de réaction

070108 * CER autres fonds d'alambic et résidus de réaction

070109 * CER gâteaux de filtration halogénés et absorbants usés

070110 * CER autres gâteaux de filtration et absorbants usés

070111 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

070112 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 07 01 11

070199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

070200 Déchets URCE de la MFSU de plastiques, caoutchoucs synthétiques et fibres artificielles

070201 * CER solutions aqueuses de lavage et eaux-mères

070203 * CER solvants organiques halogénés, solutions de lavage et eaux-mères

070204 * CER autres solvants organiques, liquides de lavage et eaux-mères

070207 * Fonds d'alambic halogénés CER et résidus de réaction

070208 * CER autres fonds d'alambic et résidus de réaction

070209 * CER gâteaux de filtration halogénés et absorbants usés

070210 * CER autres gâteaux de filtration et absorbants usés

070211 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

070212 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 07 02 11

070213 déchets plastiques CER

070214 * CER déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses

070215 Déchets CER d'additifs autres que ceux mentionnés au 07 02 14

070216 * Déchets CER contenant du silicone dangereux

070217 EWC déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés au 07 02 16

070299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

070300 Déchets URCE de l'UFM de colorants et pigments organiques (sauf 06 11)

070301 * CER solutions aqueuses de lavage et eaux-mères

070303 * CER solvants organiques halogénés, solutions de lavage et eaux-mères

070304 * CER autres solvants organiques, liquides de lavage et eaux-mères

070307 * Fonds d'alambic halogénés CER et résidus de réaction

070308 * CER autres fonds d'alambic et résidus de réaction

070309 * CER gâteaux de filtration halogénés et absorbants usés

0

70310 * CER autres gâteaux de filtration et absorbants usés

070311 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

070312 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 07 03 11

070399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

070400 Déchets CER provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques (sauf 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de conservation du bois (sauf 03 02) et d'autres biocides organiques

070401 * CER solutions aqueuses de lavage et eaux-mères

070403 * CER solvants organiques halogénés, solutions de lavage et eaux-mères

070404 * CER autres solvants organiques, liquides de lavage et eaux-mères

070407 * Fonds d'alambic halogénés CER et résidus de réaction

070408 * CER autres fonds d'alambic et résidus de réaction

070409 * CER gâteaux de filtration halogénés et absorbants usés

070410 * CER autres gâteaux de filtration et absorbants usés

070411 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

070412 CER angi provenant du traitement sur site des effluents autres que ceux mentionnés au 07 04 11

070413 * CER déchets solides contenant des substances dangereuses

070499 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

070500 Déchets URCE provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation de produits pharmaceutiques

070501 * CER solutions aqueuses de lavage et eaux-mères

070503 * CER solvants organiques halogénés, solutions de lavage et eaux-mères

070504 * CER autres solvants organiques, liquides de lavage et eaux-mères

070507 * Fonds d'alambic halogénés CER et résidus de réaction

070508 * CER autres fonds d'alambic et résidus de réaction

070509 * CER gâteaux de filtration halogénés et absorbants usés

070510 * CER autres gâteaux de filtration et absorbants usés

070511 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

070512 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 07 05 11

070513 * CER déchets solides contenant des substances dangereuses

070514 CER déchets solides autres que ceux mentionnés au 07 05 13

070599 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

070600 Déchets CER provenant de la production, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation de graisses, lubrifiants, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

070601 * CER solutions aqueuses de lavage et eaux-mères

070603 * CER solvants organiques halogénés, solutions de lavage et eaux-mères

070604 * CER autres solvants organiques, liquides de lavage et eaux-mères

070607 * Fonds d'alambic halogénés CER et résidus de réaction

070608 * CER autres fonds d'alambic et résidus de réaction

070609 * CER gâteaux de filtration halogénés et absorbants usés

070610 * CER autres gâteaux de filtration et absorbants usés

070611 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

070612 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 07 06 11

070699 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

070700 Déchets URCE provenant de la MFSU de produits chimiques fins et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

070701 * CER solutions aqueuses de lavage et eaux-mères

070703 * CER solvants organiques halogénés, solutions de lavage et eaux-mères

070704 * CER autres solvants organiques, liquides de lavage et eaux-mères

070707 * Fonds d'alambic halogénés CER et résidus de réaction

070708 * CER autres fonds d'alambic et résidus de réaction

070709 * CER gâteaux de filtration halogénés et absorbants usés

070710 * CER autres gâteaux de filtration et absorbants usés

070711 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

070712 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 07 07 11

070799 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

080000 CER DÉCHETS PROVENANT DE LA PRODUCTION, DE LA FORMULATION, DE LA FOURNITURE ET DE L'UTILISATION DE REVÊTEMENTS (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAILLAGES), D'ADHÉSIFS, DE MASTIC ET D'ENCRES POUR L'IMPRESSION

080100 Déchets URCE provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture, de l'utilisation et de l'élimination des peintures et vernis

080111 * Déchets de peintures et vernis CER contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080112 déchets de peintures et vernis CER autres que ceux mentionnés au 08 01 11

080113 * Boues CER provenant de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080114 Boues CER provenant de peintures et vernis autres que celles visées au 08 01 13

080115 * Boues aqueuses CER contenant des peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080116 Boues aqueuses CER contenant des peintures et vernis autres que celles visées au 08 01 15

080117 * Boues CER provenant du décapage des peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080118 Boues CER provenant du décapage des peintures et vernis autres que celles visées au 08 01 17

080119 * CER suspensions aqueuses contenant des peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080120 CER suspensions aqueuses contenant des peintures et vernis autres que ceux visés au 08 01 19

080121 * CER résidus de peinture ou de décapants

080199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

080200 Déchets URCE provenant de la MFSU d'autres revêtements (y compris les matériaux céramiques)

080201 CER déchets de poussière de revêtements

080202 Boues aqueuses CER contenant des matériaux céramiques

080203 CER suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques

080299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

080300 Déchets CER provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation d'encres d'imprimerie

080307 Boues aqueuses CER contenant de l'encre

080308 CER déchets liquides aqueux contenant de l'encre

080312 * Déchets d'encre CER contenant des substances dangereuses

080313 Déchets d'encre CER autres que ceux mentionnés au 08 03 12

080314 * Boues d'encre CER contenant des substances dangereuses

080315 Boues d'encre CER autres que celles visées au 08 03 14

080316 * CER résidus de solutions chimiques pour la gravure

080317 * Toner d'impression usagé CER contenant des substances dangereuses

080318 Déchets de toner d'impression CER autres que ceux mentionnés au 08 03 17

080319 * huiles de dispersion CER

080399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

080400 Déchets CER provenant de la fabrication, de la formulation, de la fourniture et de l'utilisation d'adhésifs et de mastics (y compris les produits d'étanchéité)

080409 * Déchets de colles et mastics CER contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080410 Déchets de colles et mastics CER autres que ceux mentionnés sous 08 04 09

080411 * Boues de colles et mastics CER contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080412 Boues de colles et mastics CER autres que celles visées au 08 04 11

080413 * Boues aqueuses CER contenant des colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080414 Boues aqueuses CER contenant des colles et mastics autres que ceux mentionnés sous 08 04 13

080415 * CER déchets liquides aqueux contenant des colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

080416 CER déchets liquides aqueux contenant des colles et mastics autres que ceux mentionnés sous 08 04 15

080417 * Huile de résine CER

080499 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

080500 Déchets URCE non spécifiés ailleurs en 08

080501 * Isocyanates de déchets CER

090000 CER DÉCHETS DE L'INDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE

090100 Déchets CER de l'industrie photographique

090101 * Solutions de développement et d'activation à base d'eau CER

090102 * Solutions de développement de plaques offset à base d'eau CER

090103 * Solutions de développement à base de solvants CER

090104 * Solutions de fixation CER

090105 * Solutions de lavage CER et solutions d'arrêt de fixation

090106 * Déchets CER contenant de l'argent provenant du traitement sur site des déchets photographiques

090107 Films et papiers photographiques CER contenant de l'argent ou des composés d'argent

090108 Films et papiers photographiques CER, exempts d'argent ou de composés d'argent

090110 Caméras jetables CER sans piles

090111 * Caméras à usage unique CER contenant des piles incluses dans 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03

090112 Caméras à usage unique CER autres que celles mentionnées au 09 01 11

090113 * EWC déchets liquides aqueux provenant de la récupération sur site de l'argent autres que ceux mentionnés au 09 01 06

090199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100000 CER DÉCHETS PRODUITS PAR PROCÉDÉS THERMIQUES

100100 Déchets URCE produits par les centrales thermiques et autres centrales thermiques (sauf 19)

100101 Mâchefers CER, scories et poussières de chaudière (sauf poussières de chaudière mentionnées au 10 01 04)

100102 CER cendres volantes de charbon

100103 CER cendres volantes de tourbe et de bois non traité

100104 * CER cendres légères de fioul et poussières de chaudière

100105 Déchets solides CER produits par des réactions à base de calcium dans les procédés de désulfuration des gaz de combustion

100107 CER déchets boueux produits par des réactions à base de calcium dans les procédés de désulfuration des gaz de combustion

100109 * CER acide sulfurique

100113 * CER cendres volantes d'hydrocarbures émulsionnés utilisés comme carburant

100114 * mâchefers CER, scories et poussières de chaudière de co-incinération contenant des substances dangereuses

100115 Mâchefers CER, scories et poussières de chaudière provenant de co-incinération autres que ceux mentionnés en 10 01 14

100116 * CER cendres volantes de co-incinération contenant des substances dangereuses

100117 CER cendres volantes de co-incinération autres que celles mentionnées en 10 01 16

100118 * Déchets CER provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses

100119 CER déchets provenant de l'épuration des fumées autres que ceux mentionnés aux 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18

100120 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

100121 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 10 01 20

100122 * Boues aqueuses CER issues des opérations de nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses

100123 CER boues aqueuses de nettoyage de chaudières autres que celles visées au 10 01 22

100124 Sables CER de réacteurs à lit fluidisé

100125 Déchets URCE issus du stockage et de la préparation du combustible des centrales thermoélectriques au charbon

00126 Déchets URCE produits par le traitement des eaux de refroidissement

100199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100200 déchets CER de la sidérurgie

100201 Déchets CER issus du traitement des scories

100202 CER laitier non traité

100207 * CER déchets solides issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

100208 Déchets URCE provenant du traitement des fumées autres que ceux mentionnés en 10 02 07

100210 CER flocons à rouler

100211 * Déchets CEE issus du traitement des eaux de refroidissement, contenant des huiles

100212 Déchets CEE provenant du traitement des eaux de refroidissement autres que ceux mentionnés sous 10 02 11

100213 * Boues CER et gâteaux de filtration issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

100214 Boues CER et gâteaux de filtration provenant du traitement des gaz autres que ceux mentionnés sous 10 02 13

100215 CER autres boues et gâteaux de filtration

100299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100300 déchets CER issus de la thermométallurgie de l'aluminium

100302 CER fragments d'anodes

100304 * laitier CEE de la production primaire

100305 déchets d'alumine CER

100308 * CER laitier salin de production secondaire

100309 * laitier noir EWC de la production secondaire

100315 * écumes CER inflammables ou émettant au contact de l'eau des gaz inflammables en quantité dangereuse

100316 écumages CER autres que ceux mentionnés en 10 03 15

100317 * EWC déchets contenant du goudron provenant de la production d'anodes

100318 CER déchets carbonés provenant de la fabrication d'anodes autres que ceux mentionnés sous 10 03 17

100319 * Poussières de fumées CER contenant des substances dangereuses

100320 CER poussières de fumées autres que celles mentionnées en 10 03 19

100321 * CEE autres poudres et particules (y compris celles provenant des broyeurs à boulets) contenant des substances dangereuses

100322 CER autres poudres et particules (y compris celles provenant des broyeurs à boulets) autres que celles mentionnées sous 10 03 21

100323 * CER déchets solides issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

100324 Déchets URCE provenant du traitement des fumées autres que ceux mentionnés en 10 03 23

100325 * Boues CER et gâteaux de filtration issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

100326 Boues CER et gâteaux de filtration provenant du traitement des gaz autres que ceux mentionnés sous 10 03 25

100327 * Déchets CEE du traitement des eaux de refroidissement contenant de l'huile

100328 Déchets CEE provenant du traitement des eaux de refroidissement autres que ceux mentionnés sous 10 03 27

100329 * Déchets CER issus du traitement des scories salines et noires contenant des substances dangereuses

100330 Déchets URCE provenant du traitement des scories salines et noires autres que ceux mentionnés sous 10 03 29

100399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100400 déchets CER issus de la thermométallurgie du plomb

100401 * Scories CER de production primaire et secondaire

100402 * URCE impuretés et écumes de la production primaire et secondaire

100403 * CER arséniate de calcium

100404 * CER poussières de fumées

100405 * CER autres poudres et particules

100406 * CER déchets solides issus du traitement des fumées

100407 * Boues CER et gâteaux de filtration issus du traitement des fumées

00409 * Déchets CEE du traitement des eaux de refroidissement contenant de l'huile

100410 Déchets CEE provenant du traitement des eaux de refroidissement autres que ceux mentionnés sous 10 04 09

100499 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100500 déchets CER issus de la thermométallurgie du zinc

100501 scories CER de production primaire et secondaire

100503 * CER poussières de fumées

100504 CER autres poudres et particules

100505 * CER déchets solides issus du traitement des fumées

100506 * Boues CER et gâteaux de filtration issus du traitement des fumées

100508 * Déchets CEE du traitement des eaux de refroidissement contenant de l'huile

100509 Déchets CEE provenant du traitement des eaux de refroidissement autres que ceux mentionnés sous 10 05 08

100510 * crasses et écumes CER inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

100511 crasses et écumes d'URCE autres que celles visées au 10 05 10

100599 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100600 déchets CER issus de la thermométallurgie du cuivre

100601 scories CER de production primaire et secondaire

100602 URCE impuretés et écumes de la production primaire et secondaire

100603 * CER poussières de fumées

100604 CER autres poudres et particules

100606 * CER déchets solides issus du traitement des fumées

100607 * Boues CER et gâteaux de filtration issus du traitement des fumées

100609 * Déchets CEE du traitement des eaux de refroidissement contenant de l'huile

100610 Déchets CEE provenant du traitement des eaux de refroidissement autres que ceux mentionnés sous 10 06 09

100699 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100700 Déchets URCE de la métallurgie thermique de l'argent, de l'or et du platine 100701 scories de la production primaire et secondaire

100702 URCE impuretés et écumes de la production primaire et secondaire

100703 CER déchets solides produits par le traitement des fumées

100704 CER autres poudres et particules

100705 Boues CER et résidus de filtration produits par le traitement des fumées

100707 * Déchets CEE du traitement des eaux de refroidissement contenant de l'huile

100708 Déchets CEE provenant du traitement des eaux de refroidissement autres que ceux mentionnés sous 10 07 07

100799 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100800 déchets URCE issus de la métallurgie thermique d'autres minéraux non ferreux

100804 CER poussières et particules

100808 * CER scories salées de production primaire et secondaire

100809 CER autre laitier

100810 * CER impuretés et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses

100811 CER impuretés et écumes autres que celles visées au 10 08 10

100812 * Déchets CER contenant du goudron issus de la fabrication des anodes

100813 CER déchets carbonés provenant de la fabrication d'anodes autres que ceux mentionnés sous 10 08 12

100814 CER fragments d'anodes

100815 * Poussières de fumées CER contenant des substances dangereuses

100816 CER poussières de fumées autres que celles mentionnées en 10 08 15

100817 * Boues CER et gâteaux de filtration issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

100818 Boues CER et gâteaux de filtration provenant du traitement des gaz autres que ceux mentionnés sous 10 08 17

100819 * Déchets CEE du traitement des eaux de refroidissement contenant de l'huile

100820 Déchets CEE provenant du traitement des eaux de refroidissement autres que ceux mentionnés sous 10 08 19

100899 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

100900 déchets CER provenant de la fusion de matériaux ferreux

100903 laitier de fusion CER

100905 * CER moules et noyaux de fonderie inutilisés contenant des substances dangereuses

100906 CER moules et noyaux de fonderie non utilisés autres que ceux mentionnés au 10 09 05

100907 * CER utilisé des moules et noyaux de fonderie contenant des substances dangereuses

100908 CER moules et noyaux de fonderie usagés autres que ceux mentionnés au 10 09 07

100909 * Poussières de fumées CER contenant des substances dangereuses

100910 CER Poussières de fumées autres que celles mentionnées en 10 09 09

100911 * CEE autres particules contenant des substances dangereuses

100912 CER autres particules autres que celles mentionnées en 10 09 11

100913 * CER déchets liants contenant des substances dangereuses

100914 Déchets de liants CER autres que ceux mentionnés en 10 09 13

100915 * Déchets CER détecteurs de fissures contenant des substances dangereuses

100916 CER déchets de produits détecteurs de fissures autres que ceux mentionnés en 10 09 15

100999 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

101000 déchets CER provenant de la coulée de matériaux non ferreux

101003 laitier de fusion CER

101005 * CER moules et noyaux de fonderie inutilisés contenant des substances dangereuses

101006 CER moules et noyaux de fonderie non utilisés autres que ceux mentionnés au 10 10 05

101007 * CER utilisé des moules et noyaux de fonderie contenant des substances dangereuses

101008 CER moules et noyaux de fonderie usagés autres que ceux mentionnés au 10 10 07

101009 * Poussières de fumées CER contenant des substances dangereuses

101010 CER poussières de fumées autres que celles mentionnées en 10 10 09

101011 * CEE autres particules contenant des substances dangereuses

101012 CER autres particules autres que celles mentionnées en 10 10 11

101013 * CER déchets liants contenant des substances dangereuses

101014 Déchets de liants CER autres que ceux mentionnés en 10 10 13

101015 * Déchets CER détecteurs de fissures contenant des substances dangereuses

101016 CER déchets de produits détecteurs de fissures autres que ceux mentionnés en 10 10 15

101099 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

101100 Déchets URCE provenant de la fabrication de verre et de produits en verre

01103 CER déchets de matériaux en fibre de verre

101105 CER poussières et particules

101109 * Mélange de déchets CER non soumis à un traitement thermique, contenant des substances dangereuses

101110 Mélange de déchets CER non soumis à un traitement thermique, autre que ceux mentionnés sous 10 11 09

101111 * Déchets de verre CEE sous forme particulaire et poudre de verre contenant des métaux lourds (provenant par exemple des tubes à rayons cathodiques)

101112 Déchets de verre CEE autres que ceux mentionnés sous 10 11 11

101113 * Boues de polissage et de meulage du verre CER contenant des substances dangereuses

101114 Boues de polissage et de meulage du verre CER autres que celles mentionnées sous 10 11 13

101115 * CER déchets solides issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

101116 Déchets URCE provenant du traitement des fumées autres que ceux mentionnés en 10 11 15

101117 * Boues CER et gâteaux de filtration issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

101118 Boues CER et gâteaux de filtration provenant du traitement des gaz autres que ceux mentionnés sous 10 11 17

101119 * Déchets solides CEE provenant du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

101120 CER déchets solides provenant du traitement sur site des effluents autres que ceux mentionnés en 10 11 19

101199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

101200 déchets CER provenant de la fabrication de produits céramiques, briques, tuiles et matériaux de construction

101201 Déchets CER issus de composés non soumis à un traitement thermique

101203 CER poussières et particules

101205 Boues CER et résidus de filtration produits par le traitement des fumées

101206 moules à déchets CER

101208 CER déchets de céramiques, briques, tuiles et matériaux de construction (soumis à un traitement thermique)

101209 * CER déchets solides issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

101210 CER déchets solides issus du traitement des fumées autres que ceux mentionnés en 10 12 09

101211 * Déchets CER des opérations de vitrage contenant des métaux lourds

101212 Déchets CER provenant d'opérations de vitrage autres que celles visées à la rubrique 10 12 11

101213 Boues CER provenant du traitement des effluents sur site

01299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

101300 Déchets CER provenant de la fabrication de ciment, de chaux et de gypse et produits fabriqués à partir de ces matériaux

101301 Déchets CER issus de composés non soumis à un traitement thermique

101304 Déchets CER issus de la calcination et de l'hydratation de la chaux

101306 CEE poussières et particules (sauf celles des articles 10 13 12 et 10 13 13)

101307 Boues CER et résidus de filtration produits par le traitement des fumées

101309 * Déchets CER provenant de la fabrication d'amiante-ciment, contenant de l'amiante

101310 Déchets CER provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux mentionnés au 10 13 09

101311 Déchets CER provenant de la production de matériaux composites à base de ciment autres que ceux mentionnés en 10 13 09 et 10 13 10

101312 * CER déchets solides issus du traitement des fumées contenant des substances dangereuses

101313 CER déchets solides issus du traitement des fumées autres que ceux mentionnés en 10 13 12

101314 Déchets CER et boues de ciment

101399 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

101400 déchets CER produits par les fours crématoires

101401 * Déchets URCE provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure

110000 CER DÉCHETS PROVENANT DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE ET DU REVÊTEMENT DES MÉTAUX ET AUTRES MATÉRIAUX ; HYDROMÉTALLURGIE NON FERREUX

110100 Déchets CER produits par le traitement et le revêtement des métaux (par exemple, procédés galvaniques, zingage, décapage, nettoyage électrolytique, phosphatation, dégraissage alcalin, anodisation)

110105 * acides de décapage CER

110106 * CER acides non spécifiés ailleurs

110107 * Bases de décapage CER

110108 * Boues de phosphatation CER

10109 * Boues CER et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses

110110 Boues CER et gâteaux de filtration autres que ceux mentionnés au 11 01 09

110111 * CER solutions aqueuses de lavage contenant des substances dangereuses

110112 CER solutions aqueuses de lavage autres que celles mentionnées sous 10 01 11

110113 * Déchets de dégraissage CER contenant des substances dangereuses

110114 Déchets de dégraissage CER autres que ceux mentionnés en 11 01 13

110115 * Éluats CER et boues des systèmes membranaires et des systèmes échangeurs d'ions contenant des substances dangereuses

110116 * CER résines échangeuses d'ions saturées ou usées

110198 * CEE autres déchets contenant des substances dangereuses

110199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

110200 Déchets CER produits par le traitement hydrométallurgique des métaux non ferreux

110202 * Déchets CER issus de l'hydrométallurgie du zinc (dont jarosite, goethite)

110203 Déchets CER provenant de la production d'anodes pour les procédés électrolytiques aqueux

110205 * Déchets CER provenant du traitement hydrométallurgique du cuivre contenant des substances dangereuses

110206 Déchets URCE provenant du traitement hydrométallurgique du cuivre autres que ceux du 11 02 05

110207 * CEE autres déchets contenant des substances dangereuses

110299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

110300 CER déchets solides et boues produits par des procédés de trempe

110301 * Déchets CER contenant du cyanure

110302 * CEE autres déchets

110500 déchets CER produits par des procédés de galvanisation à chaud

110501 Zinc massif CER

110502 Frêne de zinc CER

110503 * CER déchets solides issus du traitement des fumées

110504 * CER foncé en rupture de stock

110599 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

120000 CER DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION ET DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET MÉCANIQUE DE SURFACE DES MÉTAUX ET PLASTIQUES

120100 Déchets CER produits par le traitement de surface physique et mécanique et le traitement des métaux et des plastiques

120101 Limailles CER et copeaux de matériaux ferreux

120102 CER poussières et particules de matériaux ferreux

120103 Limailles CER et copeaux de matériaux non ferreux

120104 CER poussières et particules de matériaux non ferreux

120105 Limailles CER et copeaux de matières plastiques

120106 * Huiles minérales pour machines CER contenant des halogènes (sauf émulsions et solutions)

120107 * Huiles minérales CER pour machines, sans halogène (sauf émulsions et solutions)

120108 * Emulsions et solutions CER pour machines, contenant des halogènes

120109 * émulsions et solutions CER pour machines, sans halogène

120110 * Huiles synthétiques CER pour machines

120112 * Cires CER et graisses usées

120113 Déchets de soudage CER

120114 * Boues d'usinage CER contenant des substances dangereuses

120115 Boues d'usinage CER autres que celles mentionnées au 12 01 14

120116 * Déchets abrasifs CER contenant des substances dangereuses

120117 CER déchets abrasifs autres que ceux mentionnés au 12 01 16

120118 * Boues métalliques CER (boues de broyage, d'affûtage et de rodage) contenant de l'huile 120119 * huiles pour machines, facilement biodégradables

120120 * Corps de broyage usagés CER et matériaux de broyage contenant des substances dangereuses

120121 CER corps de broyage et matériaux de broyage usagés autres que ceux mentionnés au 12 01 20

120199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

120300 Déchets URCE issus des procédés de dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf 11)

120301 * - solutions de lavage aqueuses

120302 * Déchets CER produits par les procédés de dégraissage à la vapeur

130000 CER HUILES USÉES ET DÉCHETS DE COMBUSTIBLES LIQUIDES (à l'exception des huiles alimentaires et huiles visées aux chapitres 05, 12 et 19)

130100 CER déchets d'huiles pour circuits hydrauliques

130101 * Huiles hydrauliques CER contenant des PCB (1)

130104 * CER émulsions chlorées 130105 * émulsions non chlorées

130109 * Huiles minérales CER pour circuits hydrauliques, chlorées

130110 * Huiles minérales CER pour circuits hydrauliques, non chlorées

130111 * Huiles synthétiques CER pour systèmes hydrauliques

130112 * CER huiles pour circuits hydrauliques facilement biodégradables

130113 * CER autres huiles pour circuits hydrauliques

130200 CER déchets d'huile moteur, d'huile pour engrenages et d'huiles de graissage

130204 * Déchets d'huiles minérales chlorées pour moteurs, engrenages et lubrifiants CER

130205 * Huiles moteur, engrenages et de lubrification non chlorées à base minérale CER

130206 * Déchets d'huile synthétique pour moteur, engrenages et lubrification CER

130207 * Huile moteur, engrenage et lubrification CER facilement biodégradable

130208 * CER autres huiles moteur, engrenages et lubrifiants

130300 Déchets d'huiles isolantes et conductrices de chaleur CER

130301 * Huiles isolantes et thermoconductrices CER, contenant des PCB

130306 * CER huiles minérales isolantes et caloporteuses chlorées autres que celles visées au 13 03 01

130307 * CER huiles minérales isolantes et conductrices de chaleur non chlorées

130308 * Huiles synthétiques isolantes et conductrices de chaleur CER

130309 * Huiles isolantes et thermoconductrices CER, facilement biodégradables

130310 * CER autres huiles isolantes et conductrices de chaleur

130400 huiles de cale CER

130401 * Huiles de cale CER de la navigation intérieure

130402 * Huiles de cale CER des égouts de la jetée

130403 * CER autres huiles de cale de navigation

130500 CER produits de séparation huile/eau

130501 * Déchets solides CER des chambres à sable et produits de séparation huile/eau

130502 * Boues CER issues des produits de séparation huile/eau

130503 * Boues CER des collecteurs

130506 * Huiles CER produites par séparation huile/eau

130507 * CER eaux huileuses produites par séparation huile/eau

130508 * CER mélanges de déchets de dessableurs et séparateurs huile/eau

130700 CER déchets de combustible liquide

130701 * CER fuel et gasoil

130702 * CER pétrole

130703 * EWC autres carburants (y compris les mélanges)

130800 huiles usagées CER non spécifiées ailleurs

130801 * Boues et émulsions CER produites par des procédés de dessalement

130802 * CER autres émulsions

130899 * déchets CEE non spécifiés ailleurs

140000 CER DECHETS SOLVANTS ORGANIQUES, FRIGORIFIQUES ET PROPULSEURS (sauf 07 et 08)

140600 CER solvants organiques, réfrigérants et déchets de propulseurs de mousse / aérosol

140601 * CER chlorofluorocarbures, HCFC, HFC

140602 * CER autres solvants et mélanges de solvants, halogénés

140603 * CER autres solvants et mélanges de solvants

140604 * Boues CER ou déchets solides contenant des solvants halogénés

140605 * Boues ou déchets solides CER, contenant d'autres solvants

150000 CER DÉCHETS D'EMBALLAGE, ABSORBANTS, chiffons, MATÉRIAUX FILTRANTS ET VÊTEMENTS DE PROTECTION (NON INDIQUÉ AUTREMENT)

150100 CER pour les emballages (y compris les déchets d'emballages urbains faisant l'objet d'une collecte sélective)

150101 Emballages papier et carton CER

150102 emballage plastique CER

150103 CER emballage en bois

150104 CER emballage métallique

150105 Emballages CER en matériaux composites

150106 CER emballage de matériaux mixtes

150107 Emballage en verre CER

150109 Emballage textile CER

150110 * Emballages CER contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de telles substances

150111 * Emballages métalliques CER contenant des matrices poreuses solides dangereuses (ex. amiante), y compris les récipients sous pression vides

150200 absorbants CER, matériaux filtrants, chiffons et vêtements de protection

150202 * Absorbants CER, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons et vêtements de protection, contaminés par des substances dangereuses

150203 Absorbants CER, matériaux filtrants, chiffons et vêtements de protection autres que ceux mentionnés sous 15 02 02

160000 CER DÉCHETS NON SPÉCIFIÉS AUTREMENT DANS LA LISTE

160100 CER véhicules hors d'usage appartenant à différents modes de transport (y compris engins mobiles non routiers) et déchets issus du démantèlement des véhicules hors d'usage et de l'entretien des véhicules (sauf 13, 14, 16 06 et 16 08)

160103 Pneus usagés CER

160104 * Véhicules hors d'usage CER

160106 Véhicules hors d'usage CER, ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux

160107 * Filtres à huile CER

160108 * Composants CER contenant du mercure

160109 * Composants CER contenant des PCB

160110 * Composants explosifs CER (par exemple "airbags")

160111 * Plaquettes de frein CER contenant de l'amiante

160112 Plaquettes de frein CER autres que celles mentionnées en 16 01 11

160113 * CER liquides de frein

160114 * Liquides antigel CER contenant des substances dangereuses

160115 Liquides antigels CER autres que ceux mentionnés en 16 01 14

160116 Réservoirs CER pour gaz liquide

160117 CER métaux ferreux

160118 CER métaux non ferreux

160119 CER plastique 160120 verre

160121 * CEE composants dangereux autres que ceux mentionnés en 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14

160122 composants CER non spécifiés ailleurs

160199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

160200 CER déchets d'équipements électriques et électroniques

160209 * Transformateurs CER et condensateurs contenant des PCB

160210 * CER équipements mis au rebut contenant ou contaminés par des PCB autres que ceux mentionnés en 16 02 09

60211 * Équipements mis au rebut CER, contenant des chlorofluorocarbures, HCFC, HFC

160212 * Matériel mis au rebut CER, contenant de l'amiante dans des fibres libres

160213 * EWC mis au rebut des équipements contenant des composants dangereux (2) autres que ceux mentionnés en 16 02 09 et 16 02 12

160214 CER matériel mis au rebut, autre que ceux visés aux postes du 16 02 09 au 16 02 13

160215 * Composants dangereux CER retirés des équipements mis au rebut

160216 Composants URCE retirés des équipements mis au rebut, autres que ceux mentionnés en 16 02 15

160300 CER produits hors spécifications et produits inutilisés

160303 * CER déchets inorganiques contenant des substances dangereuses

160304 CER déchets inorganiques autres que ceux mentionnés en 16 03 03

160305 * CER déchets organiques contenant des substances dangereuses

160306 Déchets organiques CEE autres que ceux mentionnés en 16 03 05

160400 CER déchets explosifs

160401 * CER déchets de munitions

160402 * Feux d'artifice de déchets CER

160403 * CER autres déchets explosifs

160500 gaz CER dans des conteneurs sous pression et des déchets chimiques

160504 * Gaz CER en conteneurs sous pression (y compris les halons), contenant des substances dangereuses

160505 Gaz CER en récipients à pression autres que ceux mentionnés sous 16 05 04

160506 * Produits chimiques de laboratoire CEE contenant ou constitués de substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire

160507 * CER déchets de substances chimiques inorganiques contenant ou consistant en des substances dangereuses

160508 * CER déchets chimiques organiques contenant ou constitués de substances dangereuses

160509 Déchets chimiques CEE autres que ceux mentionnés en 16 05 06, 16 05 07 et 16 05 08

160600 piles et accumulateurs CER

160601 * CER batteries au plomb

160602 * piles nickel-cadmium

160603 * Piles CER contenant du mercure

160604 Piles alcalines CER (sauf 16 06 03)

160605 autres piles et accumulateurs

160606 * Electrolytes CER de piles et accumulateurs, soumis à une collecte séparée

160700 Déchets CER issus du nettoyage des cuves et fûts de transport et stockage (sauf 05 et 13)

160708 * Déchets CEE contenant de l'huile

160709 * Déchets CEE contenant d'autres substances dangereuses

160799 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

160800 CER catalyseurs usés

160801 Catalyseurs usés CER contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf 16 08 07)

160802 * Catalyseurs usés CER contenant des métaux de transition dangereux (3) ou des composés de métaux de transition dangereux

160803 Catalyseurs usés CER contenant des métaux de transition ou des composés de métaux de transition, non spécifiés ailleurs

160804 Catalyseurs usés de craquage catalytique fluide CER (sauf 16 08 07)

160805 * CER catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique

160806 * Liquides usés CER utilisés comme catalyseurs

160807 * Catalyseurs usés CER contaminés par des substances dangereuses

160900 CER substances oxydantes

160901 * CER permanganates, par exemple le permanganate de potassium

160902 * chromates CER, par exemple chromate de potassium, dichromate de potassium ou de sodium

160903 * Peroxydes CER, par exemple le peroxyde d'hydrogène

160904 * CER substances comburantes non spécifiées ailleurs

161000 CER déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site

161001 * CER solutions aqueuses de déchets contenant des substances dangereuses

161002 CER solutions aqueuses de déchets autres que celles visées au 16 10 01

161003 * CER concentrés aqueux contenant des substances dangereuses

161004 CER concentrés aqueux autres que ceux mentionnés sous 16 10 03

161100 Rebuts CER de revêtements et matériaux réfractaires

161101 * Revêtements et réfractaires à base de carbone CER issus de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses

161102 Revêtements et réfractaires à base de carbone CER issus de procédés métallurgiques autres que ceux mentionnés en 16 11 01

161103 * CER autres revêtements et réfractaires issus de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses

161104 CER autres revêtements et réfractaires issus de procédés métallurgiques autres que ceux mentionnés sous 16 11 03

161105 * Revêtements CER et réfractaires issus de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses

161106 Revêtements CER et réfractaires issus de procédés non métallurgiques autres que ceux mentionnés sous 16 11 05

170000 CER DÉCHETS PROVENANT DES OPÉRATIONS DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION (Y COMPRIS LES SOLS PROVENANT DE SITES CONTAMINÉS)

170100 CER béton, briques, tuiles et céramiques

170101 ciment CER

170102 briques CER

170103 Carreaux et céramiques CER

170106 * CER mélanges ou scories de béton, briques, tuiles et céramiques, contenant des substances dangereuses

170107 CER mélanges ou scories de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés au 17 01 06

170200 CER bois, verre et plastique

170201 bois CER

170202 verre CER

170203 CER plastique

170204 * EWC Verre, plastique et bois contenant ou contaminés par des substances dangereuses

170300 CER mélanges bitumineux, goudron de houille et produits contenant du goudron

170301 * CER mélanges bitumineux contenant du goudron de houille

170302 CER mélanges bitumineux autres que ceux mentionnés au 17 03 01

170303 * goudron de houille CEE et produits contenant du goudron

170400 métaux CER (y compris leurs alliages) 170401 cuivre, bronze, laiton

170402 CER aluminium

170403 plomb CER

170404 Zinc CER

170405 fer et acier CER

170406 Boîte CER

170407 CER métaux mixtes

170409 * Déchets métalliques CER contaminés par des substances dangereuses

170410 * Câbles CER, imprégnés d'huile, de goudron de houille ou d'autres substances dangereuses

170411 Câbles CER, autres que ceux mentionnés au 17 04 10

170500 CER terre (y compris les sols de sites contaminés), roches et boues de dragage

170503 * Terres CER et roches contenant des substances dangereuses

170504 Terres et roches CER autres que celles mentionnées au 17 05 03

170505 * Boues de dragage CER contenant des substances dangereuses

170506 déblais de dragage CER autres que ceux mentionnés au 17 05 05

170507 * Pierre concassée CER pour remblais ferroviaires, contenant des substances dangereuses

170508 CER pierre concassée pour ballast ferroviaire, autre que celle mentionnée au 17 05 07

170600 Matériaux d'isolation CER et matériaux de construction contenant de l'amiante

170601 * Matériaux isolants CER contenant de l'amiante

170603 * CER autres matériaux isolants contenant ou constitués de substances dangereuses

170604 Matériaux isolants CER autres que ceux mentionnés aux 17 06 01 et 17 06 03

170605 * CER matériaux de construction contenant de l'amiante

170800 CER matériaux de construction à base de plâtre

170801 * Matériaux de construction à base de plâtre CER contaminés par des substances dangereuses

170802 Matériaux de construction à base de plâtre CER autres que ceux mentionnés au 17 08 01

170900 CER autres déchets de construction et démolition

170901 * Déchets de construction et de démolition CER contenant du mercure

170902 * Déchets de construction et de démolition CER contenant des PCB (par exemple, mastics contenant des PCB, revêtements de sol en résine contenant des PCB, éléments en verre étanche contenant des PCB, condensateurs contenant des PCB)

170903 * CEE autres déchets de construction et de démolition (y compris les déchets mélangés) contenant des substances dangereuses

170904 CER déchets mixtes de construction et de démolition autres que ceux mentionnés aux 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03

180000 CER DÉCHETS PRODUITS PAR LE SECTEUR SANITAIRE ET VÉTÉRINAIRE OU DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE CONNEXES (hors déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement de traitement thérapeutique)

180100 Déchets CER des maternités et déchets liés au diagnostic, au traitement et à la prévention des maladies chez l'homme

180101 Objets coupants CER (sauf 18 01 03)

180102 CER parties anatomiques et organes y compris poches de plasma et réserves de sang (sauf 18 01 03)

180103 * Déchets URCE qui doivent être collectés et éliminés en appliquant des précautions particulières pour éviter les infections

180104 déchets qui ne doivent pas être collectés et éliminés en appliquant des précautions particulières pour éviter les infections (p. ex. pansements, plâtres, draps, vêtements jetables, serviettes hygiéniques)

180106 * Produits chimiques CEE composés ou contenant des substances dangereuses

180107 CED produits chimiques autres que ceux mentionnés sous 18 01 06

180108 * CER médicaments cytotoxiques et cytostatiques

180109 CER médicaments autres que ceux mentionnés au 18 01 08

180110 * Déchets d'amalgames CER provenant de procédures dentaires

180200 CER déchets liés à la recherche et au diagnostic, au traitement et à la prévention des maladies animales

180201 Objets coupants CER (sauf 18 02 02)

180202 * Déchets URCE qui doivent être collectés et éliminés en appliquant des précautions particulières pour éviter les infections

180203 Déchets CER qui ne doivent pas être collectés et éliminés en appliquant des précautions particulières pour éviter les infections

180205 * Produits chimiques CEE composés ou contenant des substances dangereuses

180206 CED produits chimiques autres que ceux mentionnés sous 18 02 05

180207 * CER médicaments cytotoxiques et cytostatiques

180208 CER médicaments autres que ceux mentionnés au 18 02 07

190000 CER DÉCHETS PRODUITS À PARTIR DES USINES DE TRAITEMENT DES DÉCHETS, DES USINES DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES HORS SITE, AINSI QUE LA POTABILISATION DE L'EAU ET SA PRÉPARATION À L'UTILISATION INDUSTRIELLE

190100 Déchets CER issus de l'incinération ou de la pyrolyse des déchets

190102 CER matériaux ferreux extraits des mâchefers

190105 * Résidus du filtre CER du traitement des fumées

190106 * CER déchets liquides aqueux issus du traitement des fumées et autres déchets liquides aqueux

190107 * CER déchets solides issus du traitement des fumées

190110 * Charbon actif usé CER, utilisé pour le traitement des fumées

190111 * mâchefers et scories CER contenant des substances dangereuses

190112 mâchefers et scories CER autres que ceux mentionnés au 19 01 11

190113 * CER cendres volantes contenant des substances dangereuses

190114 Cendres volantes CER autres que celles mentionnées au 19 01 13

190115 * Cendres de chaudière CEE contenant des substances dangereuses 190116 Poussières de chaudière autres que celles mentionnées au 19 01 15

190117 * CER déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses

190118 Déchets de pyrolyse CEE autres que ceux mentionnés au 19 01 17

190119 Sables CER de réacteurs à lit fluidisé

190199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

190200 Déchets CER produits par des traitements physico-chimiques spécifiques des déchets industriels (dont décromatisation, décyanation, neutralisation)

190203 CER mélanges de déchets composés exclusivement de déchets non dangereux

190204 * CER déchets mélangés contenant au moins un déchet dangereux

190205 * Boues CER issues de traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses

190206 Boues CER provenant de traitements chimiques et physiques autres que ceux mentionnés au 19 02 05

190207 * Huiles CER et concentrés produits par des procédés de séparation

190208 * CER déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses

190209 * CER déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses

190210 CEE déchets combustibles autres que ceux mentionnés en 19 02 08 et 19 02 09

190211 * CEE autres déchets contenant des substances dangereuses

190299 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

190300 CER déchets stabilisés / solidifiés (4)

190304 * Déchets CEE marqués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés

190305 Déchets stabilisés CER autres que ceux mentionnés au 19 03 04

190306 * Déchets CER marqués comme dangereux, solidifiés

190307 Déchets solidifiés CEE autres que ceux mentionnés au 19 03 06

190400 CER déchets vitrifiés et déchets de vitrification

190401 Déchets vitrifiés CER

190402 * Cendres volantes CER et autres déchets issus du traitement des fumées

190403 * CER phase solide non vitrifiée

190404 CER déchets liquides aqueux produits par trempe de déchets vitrifiés

190500 déchets CER produits par le traitement aérobie des déchets solides

190501 CER partie non compostée des déchets municipaux et assimilés

190502 CER partie non compostée des déchets animaux et végétaux

190503 Compost CER hors spécifications

190599 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

190600 déchets CER produits par le traitement anaérobie des déchets

190603 Liquides CER produits par le traitement anaérobie des déchets urbains

190604 Digestat CER issu du traitement anaérobie des déchets urbains

190605 Liquides CER issus du traitement anaérobie de déchets d'origine animale ou végétale

90606 CER digestat issu du traitement anaérobie de déchets d'origine animale ou végétale

190699 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

190700 CER lixiviat de décharge

190702 * Lixiviat de décharge CER contenant des substances dangereuses

190703 Lixiviat de décharge CER, autre que celui mentionné au 19 07 02

190800 Déchets URCE des usines de traitement des eaux usées, non spécifiés ailleurs

190801 tamis CER

190802 Déchets CER provenant de l'élimination du sable

190805 Boues CER produites par traitement des eaux urbaines résiduaires

190806 * CER résines échangeuses d'ions saturées ou usées

190807 * Solutions CER et boues issues de la régénération des résines échangeuses d'ions

190808 * Déchets CER des systèmes membranaires contenant des substances dangereuses

190809 CER mélanges d'huiles et de graisses produits par séparation huile/eau, ne contenant que des huiles et graisses comestibles

190810 * Mélanges CEE d'huiles et de graisses issues de la séparation huile/eau autres que ceux mentionnés au 19 08 09

190811 * Boues CER issues du traitement biologique des eaux usées industrielles contenant des substances dangereuses

190812 Boues CER provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles, autres que celles mentionnées au 19 08 11

190813 * Boues CER contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles

190814 Boues CER provenant d'autres traitements d'eaux usées industrielles, autres que celles visées au 19 08 13

190899 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

190900 Déchets CER produits par l'épuration de l'eau ou sa préparation à un usage industriel

190901 Déchets solides CER produits par des procédés de filtration et de criblage primaires

190902 Boues CER produites par les procédés de clarification des eaux

190903 Boues CER produites par des procédés de décarbonatation

190904 CER charbon actif usé

190905 CER résines échangeuses d'ions saturées ou épuisées

190906 Solutions et boues de CER provenant de la régénération des résines échangeuses d'ions

190999 déchets non spécifiés ailleurs

191000 Déchets CER issus des opérations de broyage de déchets contenant des métaux

191001 Déchets de fer et d'acier CER

191002 CER déchets de métaux non ferreux

191003 * Peluches CER - fraction légère et poudres, contenant des substances dangereuses

191004 Peluches CER - fraction légère et poussières, autres que celles mentionnées sous 19 10 03

191005 * CER autres fractions, contenant des substances dangereuses

191006 CER autres fractions, autres que celles mentionnées au 19 10 05

191100 Déchets CER produits par la régénération du pétrole

191101 * Filtres à argile usée CER

191102 * goudrons acides CER

191103 * CER déchets liquides aqueux

191104 * Déchets CER issus de l'épuration des combustibles avec bases

191105 * Boues CER issues du traitement sur site des effluents contenant des substances dangereuses

191106 Boues CER provenant du traitement in situ des effluents autres que celles mentionnées au 19 11 05

191107 * Déchets CER produits par l'épuration des fumées

191199 Déchets URCE non spécifiés ailleurs

191200 Déchets URCE provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, déchiquetage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

191201 CER papier et carton

191202 CER métaux ferreux

191203 CER métaux non ferreux

191204 CER plastique et caoutchouc

191205 verre CER

191206 * CER bois contenant des substances dangereuses

191207 Bois CER autre que celui mentionné au 19 12 06

191208 CER produits textiles

191209 Minéraux de la RCE (p. ex. sable, roches)

191210 Déchets combustibles CER (RDF : combustible issu des déchets)

191211 * CER autres déchets (y compris les matières mélangées) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses

191212 CER autres déchets (y compris les matières mélangées) provenant du traitement mécanique des déchets, autres que ceux mentionnés sous 19 12 11

191300 Déchets URCE produits par la remise en état des terres et la dépollution des eaux souterraines

191301 * CER déchets solides produits par les opérations de remise en état des sols, contenant des substances dangereuses

191302 CER déchets solides provenant d'opérations de remise en état des sols, autres que ceux visés à l'article 19 13 01

191303 * Boues CER produites par les opérations de remise en état des sols, contenant des substances dangereuses

191304 Boues CER provenant d'opérations de poldérisation, autres que celles mentionnées au 19 13 03

191305 * Boues CER provenant d'opérations de dépollution des eaux souterraines contenant des substances dangereuses

191306 Boues CER provenant des opérations de dépollution des eaux souterraines, autres que celles mentionnées au 19 13 05

191307 * EWC Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant d'opérations d'assainissement des eaux souterraines contenant des substances dangereuses

191308 CER déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant d'opérations de dépollution des eaux souterraines, autres que ceux mentionnés au 19 13 07

200000 CER DÉCHETS MUNICIPAUX (DÉCHETS DOMESTIQUES ET SIMILAIRES PRODUITS PAR LES ACTIVITÉS COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES AINSI QUE LES ÉTABLISSEMENTS) Y COMPRIS LES DÉCHETS DE COLLECTE SÉPARÉE

200100 Fractions CER soumises à collecte séparée (sauf 15 01 00)

200101 CER papier et carton

200102 verre CER

200108 CER déchets biodégradables des cuisines et cantines

200110 vêtements CER

200111 CER produits textiles

200113 * Solvants CER

200114 * CER acides

200115 * CER substances alcalines

200117 * CER photochimiques

200119 * CER pesticides

200121 * Tubes fluorescents CER et autres déchets contenant du mercure

200123 * Équipements mis au rebut de la CER contenant des chlorofluorocarbures

200125 CER huiles et graisses comestibles

200126 * CEE huiles et graisses autres que celles mentionnées en 20 01 25

200127 * CER peintures, encres, adhésifs et résines contenant des substances dangereuses

200128 CER peintures, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27

200129 * Détergents CER contenant des substances dangereuses

200130 Détergents CER autres que ceux mentionnés en 20 01 29

200131 * CER médicaments cytotoxiques et cytostatiques

200132 CER médicaments autres que ceux mentionnés au 20 01 31

200133 * piles et accumulateurs CEE mentionnés aux numéros 16 06 01, 16 06 02 et 16 06 03 ainsi que les piles et accumulateurs non triés contenant de telles piles

200134 CER piles et accumulateurs autres que ceux mentionnés en 20 01 33

200135 * Équipements électriques et électroniques mis au rebut par le CEE, autres que ceux mentionnés en 20 01 21 et 20 01 23, contenant des composants dangereux (6)

200136 équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux mentionnés en 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35

200137 * Bois CER, contenant des substances dangereuses

00138 CER bois autre que celui mentionné en 20 01 37

200139 CER plastique

200140 CER métal

200141 Déchets URCE produits par le nettoyage des cheminées et des cheminées

200199 CER autres fractions non spécifiées ailleurs

200200 XNUMX CER Déchets de jardins et de parcs (dont déchets de cimetières)

200201 CER déchets biodégradables

200202 CER terre et roche

200203 CER autres déchets non biodégradables

200300 CER autres déchets municipaux

200301 CER déchets municipaux non triés

200302 Déchets URCE des marchés

200303 Résidus de nettoyage des routes CER

200304 Boues de fosse septique CER

200306 Déchets URCE provenant du nettoyage des eaux usées

200307 CER déchets encombrants

200399 URCE déchets municipaux non spécifiés ailleurs